COOKIES ET INFORMATIONS DE CONNEXION
Les utilisateurs du site cap-d-antibes.fr sont informés que lors de l'accès à certaines pages, des informations sont temporairement conservées par leur ordinateur, en mémoire ou sur leur disque dur, dans le seul et unique but de faciliter la navigation et l'exécution de logiciels ou de scripts. Aucune information à usage commercial ou informatif n'est enregistrée. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent cap-d-antibes.fr à l'employer.
DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant le cap-d-antibes.fr sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Alban Rocher est titulaire des droits d'auteur et de propriété industrielle sur la structure générale, les textes, images animées ou non, les marques, logos et tous les éléments composant le site cap-d-antibes.fr. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Alban Rocher est interdite. Cette reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
LIENS
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site cap-d-antibes.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d'Alban Rocher, notamment sa responsabilité, au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.
Alban Rocher n'est pas responsable des liens hypertextes qui peuvent pointer sur le site cap-d-antibes.fr et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.